GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE
Présentation de la marque GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE
Déposée le 3 juin 1987 par BAYART Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE est expirée depuis le 3 juin 1997.
BAYART Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47