Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE
BAYART Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1412997
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
03/06/1997

Présentation de la marque GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE

Déposée le 3 juin 1987 par BAYART Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAYART Jean-Jacques, domicilié(e) 56, bd Carnot, 59000 LILLE. - France.

La marque GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAV'MINUTE LA DISSUASION ECONOMIQUE est expirée depuis le 3 juin 1997.

BAYART Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ECOL'EAU SYSTEM ECONOMIE DE L'EAU , DIRECT OFFICE Innovations et Technologies , BAYART DIFFUSION DIRECT CHALETS


BAYART Jean-Jacques - 56, bd Carnot, 59000 LILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Gravage de numéros d'identification sur les vitres de véhicules et sur tous les objets domestiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.